MENTIONS LEGALES

  1. Nom du site : http://www.schmidt-frejus83.fr
     
  2. Coordonnées  de l'éditeur :
    Raison sociale : PRESTATIONS ETUDES ET REALISATIONS COMMERCIALES PER COM
    Adresse : 18 Rue André CITROEN - ZI LA PALUD - 83600 FREJUS
    Tel : 04 94 40 24 24
    Fax : 04 94 19 49 39
    Adresse électronique : accueil@schmidt-frejus83.fr
    Directeur de la publication : Patrick Tartarin
  3. Coordonnées de l'hébergeur :
    Raison sociale : KABIA
    Adresse : 13 avenue Vismara - Rce les Jardins de Chambrun - 06100 Nice
    Tel : 0811 090 508
    Site Internet : 
    http://www.kabia.eu
  4. Informations légales de l'éditeur :
    RCS : Fréjus B 389 550 351
    SIREN :  389 550 351
    Capital social : 22 866,00 euros
    Siège social : 18 Rue André CITROEN - ZI LA PALUD - 83600 FREJUS
  5. Déclaration CNIL :
    Conformément au droit en vigueur à l'époque, le site www.schmidt-frejus83.fr a été déclaré à la CNIL le 8 février 2011 sous le numéro 1483782.
    Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée à votre insu sur les sites du Sénat. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à  accueil@schmidt-frejus83.fr.